Ce site est édité par kynos 3 rue des Montiboeufs 75020 Paris
Directeur de la publication : Jean Luc Van Impe / Gestion du site : Kynos 01 40 30 23 23 / Hébergement du site : PSINET / Design et développement du site : Kynos
Tout visiteur du site www.modalisa.com est réputé accepter les règles régissant le fonctionnement du Site. Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu’il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers.
Les liens vers d’autres sites sont fournis à titre informatif. Kynos s’engage expressément à faire cesser les liens hypertextes à première demande (mail jlvi@modalisa.com) des entreprises à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Kynos. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.
Les sites et articles qui y sont publiés ou vers lesquels sont créés des liens ne constituent pas des consultations juridiques, comptables, commerciales, fiscales ou financières, qui supposent l’analyse d’un cas particulier par un professionnel.
Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de kynos.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Kynos peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
En conformité avec l'article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL
En conformité avec l'article 3 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant ou concernant la société qui vous en mandate.
Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à : Kynos 3 rue des Montiboeufs 75020 Paris