
Contrat de licence d'utilisation du logiciel Modalisa ®

Ce contrat de licence de logiciel doit être lu avant d'installer Modalisa. En cliquant sur le bouton "J'accepte et je valide" ", vous acceptez les termes de cette licence. Cette acception est confirmée par la saisie du numéro de licence spécifique qui vous est attribué par l'éditeur. Si vous n'êtes pas d'accord avec lesdits termes, cliquez sur "refuser" et restituez le logiciel à l'éditeur : Kynos 3, rue des Montiboeufs 75020, accompagnée de la facture d'achat. Dans le cas d'un retour sous 90 jours à dater de la date de commande, son prix vous sera alors remboursé.

Sauf avis express de sa part le client permet à l’éditeur de se faire valoir de sa clientèle, ceci par le moyen de la citation des références du client ou l’usage du logotype du client sur le site Internet de la société Kynos, éditeur de Modalisa.

Kynos sarl, l'éditeur, vous concède une licence d'utilisation de Modalisa. Ceci ne constitue pas une vente du logiciel, mais une concession de son droit d'utilisation. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel est enregistré. Kynos et/ou le concédant, Philippe Chappot, restent propriétaires du logiciel Modalisa. Le logiciel et les documentations Modalisa contenus dans le coffret et sur le CD, sont régis par les termes de la présente licence.

La présente licence vous autorise à installer et utiliser le logiciel Modalisa conformément au type de licence acquise : la nature de cette licence figure sur la facture d’acquisition de la dite licence.

Kynos garantit les supports sur lesquels le logiciel est enregistré contre tout vice de support et de main d'oeuvre, sous condition d'une utilisation normale, pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat initiale. Votre seul recours, au titre du présent article se limite, et ceci à la discrétion de Kynos, soit au remboursement du prix du logiciel, soit à son remplacement.

Vous reconnaissez et admettez en acceptant la présente que l'utilisation du logiciel Modalisa est à vos seuls risques et périls. Le logiciel Modalisa est fourni "tel quel" sans garantie d'aucune sorte. Sont ainsi exclues: garantie d'adéquation à un usage particulier, garantie que les fonctions correspondent à vos besoins, garantie de défauts de fonctionnement sur tout environnement, Kynos ne garantit pas l'utilisation ou les résultats de l'utilisation du logiciel Modalisa ou de la documentation. Si le logiciel Modalisa s'avérait défectueux, l'utilisateur assume seul le coût total de dommage induit - directement ou indirectement - réparation ou modification nécessaire. En aucun cas, y compris la négligence, Kynos ne sera tenu pour responsable de quelque dommage indirect résultant de l'utilisation de Modalisa. Les analyses et traitements réalisés à partir de l'usage de Modalisa ne sont garantis d'aucune sorte.
 
Cette licence constitue l'intégralité de l'accord entre les parties quant à l'utilisation de Modalisa et remplace toutes les propositions ou accords antérieurs ou actuels, écrits ou verbaux. Aucun amendement ni aucune modification de cette licence ne prendront effet à moins d'être stipulés par écrit et signés par un représentant dûment agréé de l'éditeur, la société Kynos.
 
Le logiciel Modalisa est développé avec le SGBD Quatrième Dimension marque déposée de la société 4D. 

® Marque déposée par Kynos sarl
